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Marques déposées par monsieur Dominique Tassëel
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PARATEIGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARATEIGNE
M. Dominique Tassëel

Numéro de dépôt :
4294505
Date de dépôt :
24/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PARATEIGNE de Dominique Tassëel

Présentation de la marque PARATEIGNE

Déposée par voie électronique le 24 août 2016 par monsieur Dominique Tassëel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARATEIGNE »

Le déposant est monsieur Dominique Tassëel domicilié(e) 1 av Benoit Lévy - 94160 - Saint Mandé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Tassëel domicilié(e) 1 Rue Benoît Lévy - 94160 - Saint Mandé - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 31

Dominique Tassëel a également déposé les autres marques suivantes : ShopnCorner , EDENAPI , Pain d'Apis , ZzZzStop


M. Dominique Tassëel - 1 av Benoit Lévy - 94160 - Saint Mandé - France


M. Dominique Tassëel - 1 Rue Benoît Lévy - 94160 - Saint Mandé - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 9 novembre 2018 - Rejet total n°737924 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

SAC PLASTIQUE SOUS VIDE POUR LA PRÉVENTION DES FAUSSES TEIGNES EN APICULTURE ;

SAC PLASTIQUE SOUS VIDE POUR LA PRÉVENTION DES FAUSSES TEIGNES EN APICULTURE ;

SAC PLASTIQUE SOUS VIDE POUR LA PRÉVENTION DES FAUSSES TEIGNES EN APICULTURE.